Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED
/
FOUNDERS RESERVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUNDERS RESERVE
THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1699993
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2011

Présentation de la marque FOUNDERS RESERVE

Déposée le 16 octobre 1991 par la société étrangère THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUNDERS RESERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED domicilié(e) The Ark 201 Talgarth Road LONDRES W6 8BN Royaume-Uni (dossier no 2207122) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2207122) - France.

La marque FOUNDERS RESERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUNDERS RESERVE est expirée depuis le 16 octobre 2011.

THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AMBROSETTE , PICADOR SANDEMAN (étiquette) , CHARACTER SANDEMAN , ROBERTSON'S , PICADOR


THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED Société de droit britannique - The Ark 201 Talgarth Road LONDRES W6 8BN Royaume-Uni (dossier no 2207122) - Royaume-Uni


BREESE MAJEROWICZ - (dossier no 2207122) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207122 - Publication au BOPI 2001-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 7 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341079 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65371 - Publication au BOPI 1992-07-22

Vins, notamment vins de provenance portugaise, à savoir Porto